Mentions Légales

EMPERITEX

Conformément aux dispositions des Articles6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site emperitex.com les présentes mentions légales.

Le site emperitex est accessible à l’adresse suivante : https//www.emperitex.com ( ci-après « le Site »).

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisations et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

1.Informations Légales

A. Éditeur et Propriétaire du site

Le Site https://emperitex.com est édité par :

Nom: Mr Rolland Ludovic (Emperitex)

Forme juridique: Auto-entrepreneur

Adresse: 26 Rue Benoît Bunico 06300 Nice.

Adresse Mail: contact@emperitex.com

Téléphone: +33 7 77 95 24 27

N°SIRET: 834 147 704 00029

N° RM: 834 147 704 RM06

ci-après « l’Éditeur ».

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Nom: Mr Rolland Ludovic

Adresse mail de contact: contact@emperitex.com

ci-après « le Directeur de publication ».

C. Hébergeur du site

Le site emperitex est hébergé par :

Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America
Téléphone : +1 (877) 273-3049

ci après « l’Hébergeur »

D. Utilisateur

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilise le site emperitex.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’Éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : l’Éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

4.Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante contact@emperitex.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

5.Responsabilité Éditoriale

« Emperitex » s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Cependant, il ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur son site. «Emperitex» ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site. Par ailleurs, « Emperitex » garantit que les contenus présents en ligne respectent les dispositions protectrices des droits d’auteur et droits voisins et qu’elle est titulaire de l’ensemble des droits nécessaires à l’utilisation de ces contenus.

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Le site emperitex vous souhaite une exellente navigation!